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Cet hiver, protégez et apaisez votre peau face au froid
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Sécheresse et irritations : des soins pour accompagner votre peau en hiver

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Réglementation cosmétique

La réglementation cosmétique est essentielle pour garantir que les cosmétiques que nous utilisons tous les jours soient sûrs, efficaces et fabriqués dans le respect des normes sanitaires. Elle couvre tous les aspects, de la formulation des ingrédients à l'étiquetage, en passant par les tests de sécurité. Les fabricants doivent se conformer à des lois strictes qui varient selon les régions du monde, comme le Règlement Européen (CE) 1223/2009 en Europe ou la FDA aux États-Unis.
Nouvelle réglementation allergènes.
Cosmétologie
14 min de lecture
Tout savoir sur la nouvelle règlementation en matière d'allergène.

Depuis le 26 juillet 2023, la liste des allergènes a évolué et une cinquante de nouvelles substances ont été ajoutées aux 24 préalablement listées dans l’annexe III du règlement cosmétique européen No 1223/2009 - n°89. Ces ajouts ont été décidés suite à l’avis du Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs ou CSSC. Quels sont les nouveaux allergènes listés ? Que dit la nouvelle législation ? Découvrez tout ce qu'il y a à savoir sur la réglementation cosmétique en matière d'allergène.

Réglementation soins pour bébés.
Cosmétologie
7 min de lecture
La règlementation autour de la formulation de soins destinés aux bébés.

Fragile et fine, la peau des bébés a besoin de douceur. C'est la raison pour laquelle certaines marques ont décidé de lancer des gammes spécialement dédiées aux nourrissons. Quelle réglementation encadre ces formules ? Voici quelques éclairages.

Classification et réglementation des CMR.
Cosmétologie
6 min de lecture
Qu'est-ce-que la classification et la réglementation des substances CMR ?

Dans l’univers du soin de la peau, il est fréquent d’entendre parler de CMR. L'utilisation de ces substances très controversées est strictement encadrée et fait l'objet de plusieurs directives européennes. Quelle législation encadre les produits CMR ? Découvrez plus d'informations sur ce sujet.

Législation européenne CBD.
Principes actifs
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Cosmétiques et CBD : que dit la législation ?

Tout comme le THC, le CBD est un phytocannabinoïdes essentiellement concentré issu des feuilles et des fleurs de chanvre, mais avec des effets différents. Cependant, alors que le THC est classé comme stupéfiant et que son utilisation est strictement interdite, qu'en est-il du CBD ?

Liste des substances allergènes dans les cosmétiques.
Cosmétologie
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Quels sont les composants allergènes à éviter ?

Conventionnels ou d'origine naturelle, les cosmétiques peuvent posséder dans leur formulation des allergènes. Pour protéger les consommateurs, ils sont soumis à une règlementation. Découvrez combien il en existe, quels sont les obligations d'étiquetage ou encore les dosage à respecter.

FAQ réglementation cosmétique

Quelles sont les obligations d'étiquetage des cosmétiques ?

Les cosmétiques doivent, entre autres, comporter une liste complète des ingrédients (liste INCI), des informations sur la durée de conservation, des précautions d'usage et le nom et l'adresse de la personne responsable de la mise sur le marché.

La réglementation cosmétique est-elle la même que la réglementation relative aux médicaments ?

Non, les cosmétiques n'étant pas des médicaments, les réglementations encadrant leurs utilisations respectives diffèrent.

Les tests sur les animaux sont-ils autorisés ?

Cela dépend des régions du monde. Dans l'Union Européenne, il est interdit de tester des cosmétiques sur les animaux depuis 2004, tandis que la FDA, régissant le marché américain, n'interdit pas cette pratique. En Chine et au Japon, les tests sur les animaux pour les cosmétiques restent largement pratiqués.

Que dit la réglementation cosmétique sur les substances CMR ?

L'Union Européenne interdit l'utilisation des substances classées CMR, à l'exception de certaines, évaluées sûres par le CSSC qui considère qu’une propriété dangereuse d’une substance n’entraîne pas nécessairement un risque dans son utilisation.

Quelle est la réglementation sur les filtres solaires en Europe ?

Dans l'Union Européenne, les filtres solaires sont considérés comme des ingrédients actifs qui doivent être validés pour leur efficacité et leur sécurité. Ils figurent à l’Annexe VI du Règlement (CE) n° 1223/2009.

Quelle est la différence entre une DDM et une PAO ?

La date de durabilité minimale DDM (exemple : "À utiliser avant fin 12/2025") concerne les produits ayant une durée de vie limitée (< 30 mois), tandis que la période après ouverture (exemple : "6M") concerne ceux dont la stabilité est garantie plus de 30 mois mais qui doivent être utilisés dans un délai défini après ouverture.

Qu’est-ce qu’un allégation cosmétique et comment est-elle encadrée ?

Une allégation (exemple : "hydratant 24h") doit être justifiée par des tests ou des preuves scientifiques, conformément au Règlement (UE) n° 655/2013.

Quelles sont les obligations du fabricant d’un cosmétique en Europe ?

Un fabricant doit garantir la sécurité du cosmétique, établir un dossier d’information produit (DIP), respecter les bonnes pratiques de fabrication (BPF) et enregistrer son produit sur le Portail de Notification des Produits Cosmétiques (CPNP).

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